Le droit face aux Ondes ElectroMagnétiques

Le livre de Olivier Cassard, professeur agrégé des Facultés de Droit

.

Le droit face aux ondes électromagnétiques

 

Le droit face aux ondes électromagnétiques fait le point sur la façon dont le droit envisage l'exposition aux ondes électromagnétiques.

La loi du 9 février 2015, dite « loi Abeille », marque une étape dans l’appréhension juridique de l’exposition aux ondes électromagnétiques.

La connaissance des règles applicables et l’exercice des droits se trouvent entravés par la complexité technique et juridique de l’interaction du droit national, du droit européen et de la soft law.

L’ambition de cet ouvrage destiné aux avocats, aux décideurs politiques, aux médecins, au milieu associatif, et au grand public, est de présenter de façon concise mais exacte les questions juridiques à la lumière des données scientifiques et techniques :

  • Comment et par qui les limites réglementaires d’exposition ont-elles été définies ? Comment l’exposition doit-elle se mesurer dans un cadre amiable ou dans un cadre contentieux ?
  • Comment le juriste doit-il recevoir les avis sur les effets des champs électromagnétiques sur la santé ? Qu’est-ce que l’hyperélectrosensibilité en droit ?
  • Quelles sont les règles relatives à l’installation et au démantèlement des antennes-relais et lignes électriques ?
  • Comment le consommateur et le salarié peuvent-ils être protégés, sur le marché et dans l’entreprise ?

Date de dernière mise à jour : 07/10/2016